S.A.R.L Stella Sportswear – conditions générales de vente
° Commande , Conditions de paiement , livraison ,delais
1.Société S.A.R.L Stella Sportswear s’engage sur la création et la réalisations de ténues cyclistes personnalisées sur commande .
Des modifications techniques , de forme , de couleur ou de taille sont acceptables dans les limites du raisonnable / les articles personnalisés ne sont pas ni échangeables , ni remboursables pour des raisons de forme, couleur ou coupe.
Les échanges sont possibles que pour les articles avec une fermeture éclair non-conforme ou un défaut de tissu. Ils sont également possibles sur les articles non portés 15 jours après la livraison des produits fabriqués sur commande .
2.Une commande ne peut être passée par téléphone , sauf si S.A.R.L Stella Sportswear en convient expressément / exclusivement pour le réassort des articles déjà commandés.
3.S.A.R.L Stella Sportswear est autorisé à refuser la commande , par exemple après vérification de la solvabilité du client , ou à réduire les quantités commandées en fonction du budget dont le client dispose .
4.Les commandes passées deviennent définitives immédiatement après la validation par Client
e-mail / maquette + quantités confirmées. Un acompte de 50% est demandé sur totalité de la commande T.T.C le jour de validation de celle-ci.
5. Une confirmation de la commande est renvoyée au Client par e-mail .
6.Les clubs ou les clients s’engagent à utiliser les articles personnalisés pendant 2 saisons ou 24 mois suite à la première commande passer avec STELLA SPORTSWEAR.
TARIFS
1. S.A.R.L STELLA SPORTSWEAR est autorisée à augmenter ou réduire les tarifs si les salaires ou le coût des matériaux évoluent .Le client peut résilier le contrat si l’augmentation des prix entre la conclusion du contrat et la livraison de la marchandise est largement supérieur à l’augmentation moyenne des coûts de la vie .
2. Les coûts supplémentaires de développement et de production engendrés par d’éventuelles modifications devant être réalisée après la validation du BAT et demandées par le client sont
à la charge de ce dernier .
4. Conditions de paiement, livraison, délais
1. Le règlement doit être effectué d’avance ou lors de la livraison en contre – remboursement .
Un règlement sur facture après la livraison de la marchandise n’est pas possible, sauf dérogation exceptionnelle notifiée par S.A.R.L Stella Sportswear .
2. S.A.R.L Stella Sportswear se réserve le droit de limiter les modes de paiement mis à disposition du client en fonction de la quantité de produits commandés, du lieu de livraison ou de tout autre critère fonctionnel .
5 .Lieux d’exécution du contrat , délais de livraison , transfert de risque
° Le lieu de livraison des marchandises est l’adresse du siège de la société S.A.R.L Stella Sportswear – 44 190 CLISSON 87 rue des Sabotiers / FRANCE / – si aucune autre adresse de livraison n’a été expressément convenue.
6. Envoi d’échantillons, documentation
° Les échantillons de produits / Tailles , modèles / mis à disposition par S.A.R.L Stella Sportswear doivent être traités avec soin et doivent être retournés au plus tard au date indiquée
sur le bon de livraison .
° Sauf dérogation écrite de la part de S.A.R.L Stella Sportswear , les frais d’envooie des échantillons sont à la charge de S.A.R.L Stella Sportswear , les frais de retour par la poste en accusé de réception sont à la charge du client .
° En cas de non -retour à la date limite indiquée sur le bon de livraison , chaque échantillon
sera facturé sur la base de la tranche de tarif la plus élevée indiquée sur la liste des prix .
°Les échantillons de produits tests créés sur mesure pour le client doivent être réglés et ne peuvent
pas être retournés a S.A.R.L Stella Sportswear .
Les croquis , dessins , schémas et autres représentations graphiques apparaissant sur les documentations restent la propriété intellectuelle de S.A.R.L Stella Sportswear .
8 .Droit de retour des Marchandises
° Les produits fabriqués sur mesure ne peuvent être repris ni échangés, notamment lorsque le problème concerne les tailles ou la coupe .
9.DROIT DE RÉTRACTATION Dans le cadre du droit de rétractation, le client dispose de 14 jours ouvrés à la date de réception de sa commande, pour effectuer sa demande de retour en contactant le Service Client. Les produits retournés doivent l’être dans un parfait état, non portés et dans leurs emballages d’origine.Conformément aux dispositions de l’article L 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés et périssables.
ATTENTION, aucun droit de rétractation n’est possible sur les produits personnalisés et périssables (ex : équipement personnalisé / tenus cyclisme , running ,triathlon , maillot avec flocage, …).